Archives de la commune de Choilley

par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 2009-2022

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Choilley

Date de l'unité documentaire

1790-1904

Description physique

Archives de la commune de Choilley divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

12

Métrage linéaire

0,55

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Choilley

Biographie ou histoire

Commune de Choilley

Informations sur les modalités d'entrée

dépôt (26 août 1976)

Présentation du contenu

Archives de la commune de Choilley

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les documents concernant la vie privée et professionnel de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Lse décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre pour les documents concernant la vie privée et professionnel de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Lse décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

mercredi 17 septembre 2008

Date de dernière modification de la description

jeudi 20 mars 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Choilley
Auteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:08 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français