Archives de la commune de Coiffy-le-Bas
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 175-180
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Coiffy-le-Bas.
Date de l'unité documentaire
- 1575-1830
Description physique
- Archives de la commune de Coiffy-le-Bas sivers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 6
Métrage linéaire
- 0,70
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- Français
Origine
- commune de Coiffy-le-Bas
Biographie ou histoire
commune de Coiffy-le-Bas
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (24 mai 1960, d'après l'inventaire de 1912)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Coiffy-le-Bas
Mode de classement
thématique, selon la cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Claude Okonski
Date de création de la description
vendredi 25 août 2006
Date de dernière modification de la description
jeudi 20 mars 2014
Contenu
- Série B 1 : Actes du département (depuis le Consulat).
Série F 1 : Recesements Population 1801-1802.Série S : Actes et correspondance avec le Directoire de Bouirbonne (74 pièces) 1792-1793.Série S : Divers, mélange, reclasser an X, période contemporaine. Analyse à reclasser. • 1792-1802 - E dépôt 176 - Série C C : Pièces diverses, circulaires, imprimés surtout 1780, 1788-1789.
Série B 1 : Pièces diverses, an VIII-1818. • 1780-1818 - E dépôt 180 - Série D 1 : Délibérations, affaires diverses et correspondance générale, 1789-an III.
Série G 1 : Comptes et tous actes de gestion et d'administration à incidence financière, 1792-1821.Série P : Cultes 1790-an III. • 1789-1821 - E dépôt 177 - Série D 2 : Actes de maire, an XI-1806.
Série G 3 : Plan des bois de Coiffy-le-Bas, 1747.Série H 1 et 2 : Affaires militaires conscription Rév. Empire.Série R 1 : Instituteurs et instruction primaire Révolution - Empire et XIXème siècle. • 1747-1806 - E dépôt 178 - Série K : Elections, plébiscistes, maires et adjoints an III-1er Empire
Série N : Titres de propriétés 1575-1877. Analyse à revoir.Série S : Affaires diverses antérieures à la Révolution. (Sentences, plaintes, transactions, rapports sur anticipations) 1685-1790.Série S : Circulaires, affiches, avis à afficher, quittances, billets divers 1800-1830. • 1575-1830 - E dépôt 175 - Pièces diverses, circulaires, imprimés surtout Consulat 1816. • 1816 - E dépôt 179
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de Coiffy-le-BasAuteur : par saisie Claude Okonski ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : inventaire 1912, saisie 2006
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français