Archives de la commune de Colmier-le-Haut
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 873-5054
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Colmier-le-Haut
Date de l'unité documentaire
- 1734-1982
Description physique
- divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 57
Métrage linéaire
- 1,65
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Colmier-le-Haut
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts des 28 octobre 1958 et 9 avril 1968
Mode de classement
Selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
jeudi 16 octobre 2008
Date de dernière modification de la description
vendredi 7 août 2015
Contenu
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- Registre des délibérations du conseil municipal. • 1790-1857 - E dépôt 4988
- Registre des délibérations du conseil municipal. • 1857-1892 - E dépôt 4989
- Registre des délibérations du conseil municipal. • 1892-1909 - E dépôt 4990
- Modification des limites communales : ordonnance du roi Charles X, réunissant à la commune la ferme de Valservaux et la forêt de Contance (21 mars 1830). • 1830 - E dépôt 4991
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- Tableau du mouvement de population (manque l'année 1856). • 1853-1896 - E dépôt 5003
- Liste nominative des habitants (manque les années 1876-1891, 1901, 1911-1946). • 1836-1982 - E dépôt 5004
- Statistique agricole annuelle : tableau (manque les anées 1892, 1899-1900, 1902, 1910). • 1890-1913 - E dépôt 5005
- Secours pour pertes dues à des calamites naturelles : tableau (manque l'année 1856). • 1853-1896 - E dépôt 5006
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- Atlas cadastral. • 1827 - E dépôt 5007
- Atlas cadastral. • 1940-1961 - E dépôt 5008
- Cadastre de 1791 : Etats de sections. • 1791 - E dépôt 5009
- Cadastre de 1819 : Etats de sections (A-O). • [1819] - E dépôt 5010
- Cadastre de 1830 : Etats de sections. • 1830 - E dépôt 5011
- Matrice cadastrale : 1er volume (ff. 1-676). • 1830-1913 - E dépôt 5012
- Matrice cadastrale : 2ème volume (ff. 677-988). • 1830-1913 - E dépôt 5013
- Matrice des propriétés non bâties : 1er volume (ff. 1-500). • 1913-1938 - E dépôt 5014
- Matrice des propriétés non bâties : 2ème volume (ff. 501-520). • 1913-1938 - E dépôt 5015
- Matrice des propriétés bâties. • 1911-1939 - E dépôt 5016
- Livre des mutations. • 1819-1825 - E dépôt 5017
- Matrices de rôle des contributions directes (foncière, an v-AN-an VI, et an IX ; personnelle et somptueuse (an III et an VIII). • an III-an IX - E dépôt 5018
- Matrice de rôle pour la contribution foncière (sur fiches). • 1819 - E dépôt 5019
- Matrices générales pour la contribution foncière. • 1821 - E dépôt 5020
- Matrices générales de rôle des contributions directes. • 1821-1848 - E dépôt 5021
- Matrices de rôle des contributions directes. • 1858-1931 - E dépôt 5022
- Mandements de répartition des contributions directes. • 1791-1851 - E dépôt 5023
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- Tableau de recensement de classes. • 1816-1899 - E dépôt 5024
- Garde nationale. Relevés nominatifs des citoyens. • 1832-1850 - E dépôt 5025
- Garde nationale. Bulletins individuels. • 1831-1848 - E dépôt 5026
- Garde nationale. Procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers, et délégués. • 1831-1848 - E dépôt 5027
- Garde nationale. Registre de notification des ordres de route. • 1843-1847 - E dépôt 5028
- Guerre de 1870-1871. Mobilisation : états nominatifs des engagés et gardes nationaux, correspondance (26 juillet 1870-6 octobre 1870). • 1870 - E dépôt 5029
- Guerre de 1870-1871. Dommages causés par l'invasion : instructions, registre des déclarations de pertes, correspondance (16 février 1871-26 août 1873). • 1871-1873 - E dépôt 5030
- Guerre de 1914-1918 ; ravitaillement : instructions recensement du bétail, correspondance (17 octobre 1914-5 juillet 1918). • 1914-1918 - E dépôt 5031
- Guerre de 1914-1918 ; casernement des troupes américaines : instruction, plans et correspondance. • 1918-1919 - E dépôt 5032
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- Listes des électeurs municipaux. • 1831-1848 - E dépôt 5035
- Listes des électeurs au Conseil Général et Conseil d'Arrondissement (canton d'Auberive). • 1833-1847 - E dépôt 5036
- Listes électorales. • 1848-1938 - E dépôt 5037
- Plébiscites. Procès-verbaux des opérations éléctorales. • 1851-1870 - E dépôt 5038
- Elections sénatoriales. Procès-verbaux des opérations électorales. • 1852-1910 - E dépôt 5039
- Elections législatives. Procès-verbaux des opérations électorales. • 1852-1910 - E dépôt 5040
- Elections aux conseil généraux et d'arrondissement. Procès-verbaux des opérations électorales. • 1858-1923 - E dépôt 5041
- Elections municipales. Procès-verbaux des opérations électorales. • 1813-1896 - E dépôt 5042
- Elections municipales. Nomination et installation des maires et adjoints, arrêtés préfectoraux (an XI-1880), procès-verbaux d'installation (1876-1900). • an XI-1900 - E dépôt 5043
- Elections professionnelles. Liste des électeurs et procès-verbal d'élection aux Chambres d'Agriculture, de Commerrce et des Métiers. • 1929-1948 - E dépôt 5044
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- Finances communales : budgets primitifs et supplémentaires. • 1810-1884 - E dépôt 5045
- Finances communales : Budgets primitifs et supplémentaires. • 1885-1935 - E dépôt 5046
- Comptes de gestion. • 1825-1904 - E dépôt 5047
- Pièces justificatives des comptes. • an XIII-1824 - E dépôt 5048
- Pièces justificatives des comptes. • 1825-1830 - E dépôt 5049
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- Bâtiments civils (maison d'école et maison commune), acquisition des terrains, construction et entretien : arrêtés, devis et correspondance. • 1811-1980 - E dépôt 5050
- Eglise, construction et réparations : arrêtés, devis, plan et correspondance (1833-1979). Anciennes fontaines, lavoirs, travaux, adjudications, extraits délibérations (1872-1913). • 1833-1979 - E dépôt 5051
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de Colmier-le-HautAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction d'Alain Morgat
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français