Archives de la commune de Condes

par saisie Claude Okonski ; sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 194-822

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Condes

Date de l'unité documentaire

1768-1826

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

2

Métrage linéaire

0,15

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Commune de Condes

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt du 1er décembre 1966

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont imméditament communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont imméditament communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Saisie Claude Okonski

Date de création de la description

lundi 28 août 2006

Date de dernière modification de la description

vendredi 7 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Condes
Auteur : par saisie Claude Okonski ; sous la direction d'Alain Morgat

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : saisie 2006

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:08 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français