Archives de la commune de Consigny

par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cote

1

E dépôt 1606-1655

Titre

Archives de la commune de Consigny

1791-1925

Archives de la commune de Consigny divers

Type

Document d'archives

38

0,90

papier

Archives départementales de la Huate-Marne

français

Commune de Consigny

Commune de Consigny

dépôt (6 décembre 1973)

Portée et contenu

Archives de la commune de Consigny

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Archives publiques

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécuriét de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Saisie Christophe Zoric,contrôle François Petarzoller

vendredi 12 septembre 2008

jeudi 20 mars 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Consigny
Auteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction d'Alain Morgat

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:08 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français