Archives de la commune de Domblain
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 570
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Domblain
Date de l'unité documentaire
- 1811
Description physique
- Archives de la commune de Domblain divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 1
Métrage linéaire
- 0,10
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Domblain
Biographie ou histoire
Commune de Domblain
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (4 mai 1960)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Domblain
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
mercredi 23 juillet 2008
Date de dernière modification de la description
jeudi 20 mars 2014
Contenu
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de DomblainAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français