Archives de la commune de Domblain
Présentation
Cotes extrêmes
- E dépôt 570-25039
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Domblain
Date de l'unité documentaire
- 1811-1966
Description physique
- Archives de la commune de Domblain divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 1
Métrage linéaire
- 0,10
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Localisation physique
- Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Domblain
Biographie ou histoire
Commune de Domblain
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (4 mai 1960), (20 décembre 2018)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Domblain
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
mercredi 23 juillet 2008
Date de dernière modification de la description
vendredi 18 janvier 2019
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Contenu
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- Registre des délibérations (18 janvier 1829 - 10 novembre 1858). • 1829-1858 - E dépôt 25026
- Registre des délibérations (12 novembre 1874 - 23 mai 1889). • 1874-1889 - E dépôt 25027
- Registre des délibérations (23 mai 1889 - 17 mai 1925). • 1889-1925 - E dépôt 25028
- Registre des délibérations (20 mai 1925 - 30 janvier 1950). • 1925-1950 - E dépôt 25029
- Registre des délibérations (25 novembre 1949 - 22 août 1966). • 1949-1966 - E dépôt 25030
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Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de DomblainAuteur : par Christophe Zoric ; sous la direction d'Alain Morgat
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2018
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français