Archives de la commune de Dommartin-le-Franc

par Patricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 205-17366

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Dommartin-le-Franc

Date de l'unité documentaire

1793-2002

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

225

Métrage linéaire

10,50

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Dommartin-le-Franc

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôts des 10 mai 1960 et 22 décembre 2005

Mode de classement

Selon le cadre de classement réglementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

libre, sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

libre, sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés.

Rédacteur de la description

Patricia Perru, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

lundi 15 septembre 2008

Date de dernière modification de la description

vendredi 7 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Dommartin-le-Franc
Auteur : par Patricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:08 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français