Archives de la commune de Dommartin-le-Saint-Père

par saisie Claude Okonski ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 206-213

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Dommartin-le-Saint-Père

Date de l'unité documentaire

1400-1899

Description physique

Archives de la commune de Dommartin-le-Saint-Père divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

8

Métrage linéaire

0,90

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

commune de Dommartin-le-Saint-Père

Biographie ou histoire

commune de Dommartin-le-Saint-Père

Informations sur les modalités d'entrée

dépôt (26 avril 1960, classement suivant l'inventaire de 1868)

Présentation du contenu

Archives de la commune de Dommartin-le-Saint-Père

Mode de classement

Thématique selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Saisie Claude Okonski

Date de création de la description

mercredi 30 août 2006

Date de dernière modification de la description

jeudi 20 mars 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Dommartin-le-Saint-Père
Auteur : par saisie Claude Okonski ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : saisie 2006

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:08 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français