Archives de la commune de Fayl-Billot

par Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 226-20902

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Fayl-Billot

Date de l'unité documentaire

[avant 1789]-1972

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

49

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Archives de la commune de Fayl-Billot

Informations sur les modalités d'entrée

dépôt du 20 juin 1967 (art. 226 à 240), dépôt sans date (art. 17332 à 17364). Achat du 18 septembre 2012 (art. 20901-20902)

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Modalités d'accès

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. La reproduction des documents fragiles ou reliés est interdite.

Rédacteur de la description

Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

lundi 16 novembre 2009

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 juillet 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Fayl-Billot
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2015

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:09 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

Description des modifications

Fusion des inventaires existants