Archives de la commune de Fayl-Billot
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 226-20902
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Fayl-Billot
Date de l'unité documentaire
- [avant 1789]-1972
Description physique
- divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 49
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Archives de la commune de Fayl-Billot
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt du 20 juin 1967 (art. 226 à 240), dépôt sans date (art. 17332 à 17364). Achat du 18 septembre 2012 (art. 20901-20902)
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. La reproduction des documents fragiles ou reliés est interdite.
Rédacteur de la description
Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
lundi 16 novembre 2009
Date de dernière modification de la description
jeudi 30 juillet 2015
Contenu
- Droits seigneuriaux 1 - 19. • [avant 1789] - E dépôt 226
- Droits seigneuriaux 20 - 22. • [avant 1789] - E dépôt 227
- Privilèges du sel. • [avant 1789] - E dépôt 228
- Bois : abornement, partage, pâturage. • [avant 1789] - E dépôt 229
- Hospice. Testament M. Baudot. Procédures (1 et 2). • [avant 1789] - E dépôt 230
- Procédures avec les habitants de Poinson. • [avant 1789] - E dépôt 231
- Procédures avec les habitants de Poinson. • [avant 1789] - E dépôt 232
- Procédures avec les habitants de Poinson. • [avant 1789] - E dépôt 233
- Procédures avec les habitants de Poinson. • [avant 1789] - E dépôt 234
- Procédures au sujet de la ferme du Borney. • [avant 1789] - E dépôt 235
- Procédures au sujet de la ferme du Borney. • [avant 1789] - E dépôt 236
- Procédures au sujet de la ferme du Borney. • [avant 1789] - E dépôt 237
- Pièces diverses. Inventaire des titres (1786). • [avant 1789] - E dépôt 238
- Eglise de Fayl-Billot. • [avant 1789] - E dépôt 240
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- Leuchey : extrait des arrêtés de délibérations du maire et du Conseil municipal. • 1826 - E dépôt 17335
- Série D, Charmoy : extrait des registres de délibérations du Conseil municipal (1823 ; 1845).
Série J, Charmoy : règlement sur les mesures de précaution contre les incendies (1832). • 1823-1845 - E dépôt 17336
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- Plans de l'externat. • 1970 - E dépôt 17352
- Plans de la partie de l'administration-externat. • 1970 - E dépôt 17353
- Plans des vestiaires. • 1970 - E dépôt 17354
- Bordereaux des prix, soumission, tableau des coefficients correcteurs, déclarations, certificat, cahier des prescriptions spéciales, tableau des surfaces pondérées, calendrier d'exécution. • 1972 - E dépôt 17355
- Devis estimatif, devis descriptif, devis particulier. • 1972 - E dépôt 17356
- Plans : parcellaire d'implantation, de situation, de masse, de réseau des eaux pluviales et usées, de façades. • 1972 - E dépôt 17357
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Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de Fayl-BillotAuteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2015
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Description des modifications
Fusion des inventaires existants