Archives de la commune de Forcey

par Patricia PERRU ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 243-5231

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Forcey

Date de l'unité documentaire

1553-1952

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

7

Métrage linéaire

1,50

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Forcey

Biographie ou histoire

Commune de Forcey

Informations sur les modalités d'entrée

dépôts du 27 mai 1959 (art. 243 à 245), du 5 janvier 2004 (art. 5228 à 5231)

Mode de classement

thématique dans le cadre de classement réglementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Patricia Perru, contrôle F. Petrazoller

Date de création de la description

vendredi 14 novembre 2003

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 juillet 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Forcey
Auteur : par Patricia PERRU ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:09 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

Description des modifications

Fusion des inventaires existants