Archives de la commune de Frécourt

par Etabli par Thierry Decamps, saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

E dépôt 4470-4502

Titre

Archives de la commune de Frécourt

1829-1967

Archives de la commune de Frécourt divers

Type

Document d'archives

31

1,20

papier

Archives départementales de la Haute-Marne

français

Commune de Frécourt

Commune de Frécourt

dépôt (15 mai 1991)

Portée et contenu

Archives de la commune de frécourt

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Archives publiques

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Etabli par Thierry Decamps, saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

lundi 13 octobre 2008

mardi 25 mars 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Frécourt
Auteur : par Etabli par Thierry Decamps, saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:09 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français