Archives de la commune de Gillaumé
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 252-3121
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Gillaumé
Date de l'unité documentaire
- 1682-1881
Description physique
- divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 5
Métrage linéaire
- 0,10
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Gillaumé
Biographie ou histoire
Archives de la commune de Gillaumé
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts du 27 octobre 1959 (art. 252), du 7 octobre 1980 (art. 3118 à 3121)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Gillaumé
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
lundi 29 septembre 2008
Date de dernière modification de la description
jeudi 30 juillet 2015
Contenu
- Circulaires des Préfet et Sous-Préfet (1850-1867). Police communale : correspondance (1847-1862). Listes communales des jurés (1848-1849, 1851, 1871-1872). Déclarations de domicile électoral (1850-1851). Plan des parcelles nouvellement imposables (1869). Matrices générales des contributions directes (1836-1877). • 1836-1877 - E dépôt 3118
- Budget de la commune (1879-1880). Compte sde gestion (1811-1817, 1824-1862, 1865-1873). • 1811-1880 - E dépôt 3119
- Procès-verbaux d'élection des officiers de la garde nationale (1831-1848). Garde nationale : correspondance et affiches (1870-1871). Tableaux de recensement de la garde nationale et de l'armée territoriale (1837-1866). Etats des réquisitions et des pertes occasionnées par les Prussiens (août 1870). Travaux dans les bâtiments communaux : église : fonte de cloch, achat de vases sacrés (1845-1857). Cimetière (1868). Location de terrains communaux (1854). Echanges et aliénations de terrains communaux (1850, 1867). Bois communal : correspondance, arrêtés préfectoraux, circulaires (1839-1859). Constat du maire de dégâts causés par la grêle (1857). Contrat d'engagement d'un pâtre communal (1870). Rétribution scolaire, correspondance et circulaires (1848-1862). Comptes de la fabrique (1845-1859). • 1818-1871 - E dépôt 3120
- Plan cadastral (1836). Plan du bornage des tournières (1881). • 1836-1881 - E dépôt 3121
- Plan des bois (1775). Délibérations (1854-1869). • 1682-1869 - E dépôt 252
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de GillauméAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Description des modifications
Fusion des inventaires existants