Archives de la commune de Larivière-sur-Apance
Présentation
Cotes extrêmes
- E dépôt 1321-5455
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Larivière-sur-Apance
Date de l'unité documentaire
- an X-1952
Description physique
- divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 73
Métrage linéaire
- 3,50
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Localisation physique
- Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Larivière-sur-Apance
Biographie ou histoire
Commune de Larivière-sur-Apance
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts du 14 juin 1972 (art. 1321 à 1361) et du 4 juillet 1995 (art. 5405 à 5455)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Larivière-sur-Apance
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Etabli par Jean-Paul Jacques, saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
lundi 20 octobre 2008
Date de dernière modification de la description
jeudi 30 juillet 2015
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Contenu
-
- Registre des délibérations du Conseil municipal (24 octobre 1858-30 juillet 1882). • 1858-1882 - E dépôt 5405
- Registre des délibérations du Conseil municipal (13 août 1882 - 31 juillet 1912). • 1882-1912 - E dépôt 5406
- Registres des délibérations du Conseil municipal. • 1841-1858 - E dépôt 1321
- Registres des délibérations. • 1813-1821 - E dépôt 1322
- Contentieux : pièces de procédure, actes judiciaires [expéditions]. • 1841-1905 - E dépôt 5407
- Procès intenté entre la commune et le sieur Nicolle Bruant, meunier à Larivière, relatif au curage de la rivière d'Apance. • 1873 - E dépôt 1323
-
- Plan cadastral : sections A-B. • 1842 - E dépôt 5423
- Procès-verbal de délimitation du territoire. • 1835 - E dépôt 1332
- Plan cadastral : sections C-E. • 1842 - E dépôt 5424
- Contribution personnelle et mobilière, portes et fenêtres. • 1809-1814 - E dépôt 1333
- Registre des mutations dans les propriétés. • 1830 - E dépôt 1334
- Etats de sections (livre de mutation). • 1827-1844 - E dépôt 5425
- Etats de sections. • 1844 - E dépôt 5426
- Etats de sections des propriétés, 7 registres. • 1811-1830 - E dépôt 1335
- Etats de sections des propriétés, 7 registres. • 1811-1830 - E dépôt 1336
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : 1er volume : fol 1-460. • 1844-1914 - E dépôt 5427
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : 2ème volume : fol 461-920. • 1844-1914 - E dépôt 5428
- Etats de sections des propriétés, 7 registres. • 1811-1830 - E dépôt 1337
- Etats de sections des propriétés, 7 registres. • 1811-1830 - E dépôt 1338
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : 3ème volume : fol 921-13660. • 1844-1914 - E dépôt 5429
- Etats de sections des propriétés, 7 registres. • 1811-1830 - E dépôt 1339
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : 4ème volume : fol 1361-415. • 1844-1914 - E dépôt 5430
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume, fol 1-488. • 1915-1936 - E dépôt 5431
- Etats de sections des propriétés, 7 registres. • 1811-1830 - E dépôt 1340
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2ème volume, fol 489-1088. • 1915-1936 - E dépôt 5432
- Etats de sections des propriétés, 7 registres. • 1811-1830 - E dépôt 1341
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties :3ème volume, fol 1089-1119. • 1915-1936 - E dépôt 5433
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. • 1911-1936 - E dépôt 5434
- Liste des commerçants patentés. • 1923-1952 - E dépôt 5435
-
- Recrutement : tableaux de recensement. • 1831-1872 - E dépôt 5436
- Garde natioanale. Registre matricule. • 1848 - E dépôt 1342
- Occupation par les soldats d'un régiment hongrois. • 1815 - E dépôt 1343
- Registre de recensement des chevaux. • 1876-1922 - E dépôt 5437
- Garde nationale : tableau de recensement, procès-verbaux d'élection. • 1831-1866 - E dépôt 5438
- Etat des sommes dépensées et reçues pendant la guerre. • 1870-1871 - E dépôt 1344
- Lettres d'un sous-officier à ses parents. • Sans date - E dépôt 1345
- Guerre de 1870-1871 : correspondance, dépêches télégraphiques, avis, listes. • 1870-1871 - E dépôt 5439
- Guerre de 1914-1918 : cantonnement. • 1917-1918 - E dépôt 5440
-
- Vaccinations : registre, récapitulations annuelles. • 1851-1922 - E dépôt 5441
- Fête dans la commune. Naissances du Roi de Rome. • 1811 - E dépôt 1346
- Police municipale des débits de boissons. • 1847-1856 - E dépôt 1347
- Epidémies, choléra de 1854 : bulletins des causes de décès, listes des personnes soignées, malades, nominations des médecins. • 1854-1855 - E dépôt 5442
- Police générale. Passeports. • 1807-1854 - E dépôt 1348
- Statistiques de l'épidémie de choléra. • 1853-1854 - E dépôt 1349
-
- Terrains communaux : bornage, délimitation et arpentage, travaux, vente (plans). • 1809-1928 - E dépôt 5449
- Baux administratifs de biens communaux. • 1816 - E dépôt 1352
- Pâtis communaux : baux, relaissées. • 1847-1919 - E dépôt 5450
- Procès-verbal de reconnaissance et d'abornement des chemins et pâtis communaux avec plans. • 1832-1833 - E dépôt 1353
- Plans géométrique et topographique des pâtis communaux (1806, 1829). • 1806-1829 - E dépôt 1354
- Bois commuanux. Exploitation. • 1840-1864 - E dépôt 1355
-
- Chemins ruraux et vicinaux, bornage, adjudication et travaux (dont construction d'un aqueduc, 1872-1873). • 1826-1928 - E dépôt 5451
- Construction de trois ponts sur l'Apance. • an X - E dépôt 1356
- Ventes et acquisitions. • 1855-1860 - E dépôt 1357
- Adduction d'eau, régime des eaux. • 1820-1922 - E dépôt 5452
- Chemins vicinaux. Travaux. • 1845-1878 - E dépôt 1358
- Curage de l'Apance. • 1853-1885 - E dépôt 5453
- Agrandissement d'une carrière. • 1851-1884 - E dépôt 1359
- Nettoyage de l'Apance. • 1883 - E dépôt 1360
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de Larivière-sur-ApanceAuteur : par Etabli par Jean-Paul Jacques, saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Pétrazoller
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Description des modifications
Fusion des inventaires existants