Archives de la commune de Laville-aux-Bois
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 319-17671
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Laville-aux-Bois
Date de l'unité documentaire
- 1619-1965
Description physique
- divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 135
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Laville-aux-Bois
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts sans date (art. 319 ; art. 17578 à 17671), dépôt du 20 décembre 1973 (art. 1818 à 1854)
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Patricia Perru, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
mercredi 16 juin 2010
Date de dernière modification de la description
vendredi 31 juillet 2015
Contenu
- Série DD 1-2 : Copies de titres relatifs aux usagers dans les bois (1619-1779). 2 plans des bois communaux de Luzy, Verbiesles et Laville-aux-Bois (1752). • 1619-1839 - E dépôt 319
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- Délibérations du conseil municipal. • an XII-1807 - E dépôt 1818
- Délibérations du conseil municipal. • 1832-1857 - E dépôt 1819
- Registre de délivrance d'expéditions et certificats soumis au droit. • 1843-1865 - E dépôt 1820
- Registres de correspondance. • 1843-1853 - E dépôt 1821
- Registres de correspondance. • 1843-1853 - E dépôt 1822
- Registres des arrêtés du maire. • 1843-1851 - E dépôt 1823
- Registres de déclarations de domicile. • 1843-1882 - E dépôt 1824
- Répertoires des actes soumis à l'enregistrement. • 1871 - E dépôt 1825
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- Répertoire des actes de la commune (1806-1839). • 1619-1839 - E dépôt 319
- Registre d'inscription des procès-verbaux de séances du Comité local de Laville-aux-Bois (1839-1844), du règlement général de police (1850), des arrêtés du maire (1852-1894), des statistiques agricoles (1858-1883). • 1839-1894 - E dépôt 17579
- Registre de correspondance (1861-1884) avec inscription notamment des mandats délivrés (1894-1901). • 1861-1901 - E dépôt 17580
- Registre de correspondance reçue et expédiée. • 1861-1882 - E dépôt 17581
- Correspondance générale. • 1856-1916 - E dépôt 17582
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- Mouvements de la population (sauf les années 1882 et 1903). • 1851-1906 - E dépôt 1826
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- Syndicat de destruction des rongeurs, constitution : statuts, circulaires, rapport. • 1904 - E dépôt 17585
- Caisse mutuelle agricole contre la mortalité du bétail : statuts (1902), livrets individuels (1907-1918) ; comptabilité : état général des sinistres payés depuis la fondation de la caisse (1902-1918), livret de caisse (1902-1918), barêmes des primes à payer (s.d.), correspondance (1902) • 1902-1918 - E dépôt 17586
- Enquêtes agricoles, Commission de statistiques agricoles : arrêté préfectoral de nomination des membres (1902), statistiques agricoles annuelles (1852-1951). • 1852-1951 - E dépôt 17587
- Cultures et plantations. - Registres des cultures (1903-1950). Bulletins individuels de déclaration agricole (1941-1945). • 1903-1950 - E dépôt 17588
- Animaux nuisibles, destruction. - Autorisations de battues : arrêtés préfectoraux (1878-1898), arrêtés municipaux (1913-1916), correspondance (1905-1913). Destruction de vipères : états nominatifs et quantitatifs (1907-1911). • 1878-1916 - E dépôt 17589
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- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune. • 1819 - E dépôt 1827
- Matrices générales des contributions (sauf les années 1825 et 1832). • 1822-1848 - E dépôt 1828
- Matrices générales des contributions (sauf les années 1825 et 1832). • 1822-1848 - E dépôt 1829
- Matrices générales des contributions (sauf les années 1825 et 1832). • 1822-1848 - E dépôt 1830
- Matrices générales des contributions (sauf les années 1825 et 1832). • 1822-1848 - E dépôt 1831
- Matrices générales des contributions (sauf les années 1825 et 1832). • 1822-1848 - E dépôt 1832
- Matrices générales des contributions (sauf les années 1825 et 1832). • 1822-1848 - E dépôt 1833
- Matrices générales des contributions (sauf les années 1825 et 1832). • 1822-1848 - E dépôt 1834
- Matrices générales des contributions (sauf les années 1825 et 1832). • 1822-1848 - E dépôt 1835
- Evaluation des revenus imposables des propriétés foncières par sections (A-D), 4 cahiers sans date. • Sans date - E dépôt 1836
- Evaluation des revenus imposables des propriétés foncières par sections (A-D), 4 cahiers sans date. • Sans date - E dépôt 1837
- Evaluation des revenus imposables des propriétés foncières par sections (A-D), 4 cahiers sans date. • Sans date - E dépôt 1838
- Evaluation des revenus imposables des propriétés foncières par sections (A-D), 4 cahiers sans date. • Sans date - E dépôt 1839
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- Contributions directes : mandements de répartition (1811-1826), liste nominative des trente plus imposés de la commune appelés à concourir au vote des impositions locales (1870), réclamation pour dégrèvement de contribution foncière (1904). • 1811-1904 - E dépôt 17591
- Etats de sections. • 1826 - E dépôt 17592
- Matrice cadastrale des propriétés foncières, bâties et non bâties (folios 1-400). • 1826-1914 - E dépôt 17593
- Matrice cadastrale des propriétés foncières, bâties et non bâties (folios 401-912). • 1826-1914 - E dépôt 17594
- Matrice cadastrale des propriétés foncières, bâties et non bâties (folios 913-945). • 1908-1914 - E dépôt 17595
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. • 1882-1910 - E dépôt 17596
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. • 1911-1932 - E dépôt 17597
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1-500). • 1915-1932 - E dépôt 17598
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 501-533). • 1930-1932 - E dépôt 17599
- Matrices générales (1850-1907, 1912-1916). • 1850-1916 - E dépôt 17600
- Matrices générales (1922-1926, 1931-1956). • 1922-1956 - E dépôt 17601
- Taxes municipales : rôles de la taxe sur les chiens (1865-1905) ; rôles de prestation sur les chemins vicinaux (1865-1905), rapport (1908-1913). • 1865-1913 - E dépôt 17602
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- Papiers militaires de P. Lamontre (1773-1821) Réquisitions de convois, dommages de guerre (1814-1815). • 1619-1839 - E dépôt 319
- Tableaux de recensement des classes. • 1836-1872 - E dépôt 1840
- Garde nationale. Registre matricule, recensement et contrôle général (1831). Equipement et habillement (1870). • 1831-1870 - E dépôt 1841
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- Réquisitions pour l'armée, recensement des chevaux et juments : listes nominatives (1874-1919, 1938-1939), tableaux de classement (1875-1908), états numériques (1900-1903). • 1887-1939 - E dépôt 17604
- Manoeuvres militaires. - Champ de tir de la Vendue, exercices : règlements, occupation, indemnisations pour dégâts causés par les tirs (1893-1909). Passage de troupes, cantonnement et manoeuvres : correspondance (1883-1897). • 1883-1903 - E dépôt 17605
- Recensement des voitures attelées et automobiles : listes nominatives (1877-1918), tableaux de classement (1887-1911). • 1877-1918 - E dépôt 17606
- Logement et cantonnement des troupes : listes des propriétaires (s.d.), états quantitatifs des ressources de la commune (1878-1882). • 1878-1882 - E dépôt 17607
- Correspondance générale. • 1881-1904 - E dépôt 17608
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- Réfugiés, assistance : déclarations (1914), états nominatifs des réfugiés de la commune (1913-1916), correspondance (1914-1916). • 1913-1916 - E dépôt 17611
- Mobilisation : instructions (1914). Logement et cantonnement : états nominatifs de répartition (s. d.), états nominatifs de répartition des indemnités (1916-1917), carte de cantonnement des troupes (1918). Réquisitions de fourrages : correspondance (1916). Ravitaillement : circulaires (1917-1918), carnet de sucre (1917-1918), liste nominative des personnes devant avoir une carte de pain (1917). • 1914-1918 - E dépôt 17612
- Décès de militaire, succession : certificat de propriété à fournir par les héritiers. • 1915 - E dépôt 17613
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- Elections municipales. Election du maire et installation du conseil municipal. • 1848-1864 - E dépôt 1843
- Démissions du cantonnier et du garde champêtre. • 1865 - E dépôt 1844
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- Listes des électeurs. • 1840-1935 - E dépôt 17619
- Listes électorales, réclamations : registre. • 1911-1913 - E dépôt 17620
- Plébiscite : procès-verbaux d'élections. • 1851-1870 - E dépôt 17621
- Elections municipales : arrêtés préfectoraux de nomination des membres du conseil municipal (1817), du maire et de son adjoint (1831-1860), procès-verbaux d'élections (1831-1935), procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire et des adjoints (1848-1935). • 1831-1935 - E dépôt 17622
- Elections des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement : procès-verbaux d'élections. • 1850-1919 - E dépôt 17623
- Elections à la Chambre des députés : listes des votants (1932-1936), tableaux de rectifications des listes (1857-1910) ; procès-verbaux d'élections (1852-1936). • 1852-1936 - E dépôt 17624
- Elections sénatoriales : procès-verbaux d'élections d'un délégué et d'un suppléant. • 1876-1919 - E dépôt 17625
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- Elections au tribunal de commerce : listes des commerçants patentés. • 1884-1950 - E dépôt 17626
- Elections au Conseil de Prud'hommes : tableaux des électeurs. • 1909-1959 - E dépôt 17627
- Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs (1919-1936), procès-verbaux d'élections (1936). • 1919-1936 - E dépôt 17628
- Elections à la Chambre des Métiers : tableaux des électeurs. • 1933-1952 - E dépôt 17629
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- Terrains communaux. Aliénation (1863). Abornement (1850-1852). Pâturage (1853). • 1850-1863 - E dépôt 1849
- Bois communaux. Délimitation (1854-1856). Surveillance (1856, 1859, 1866). Etablissement d'un four à chaux (1860-1861). Ouverture d'une carrière de sable (1862). Entretien (1870). • 1854-1870 - E dépôt 1850
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- Terrains communaux. - Acquisitions (1861-1913) ; aliénations (1851-1873) ; relaissées (1853-1905) : rôles de taxe de pâturage (1853), procès-verbaux d'adjudication (1857-1905). • 1851-1905 - E dépôt 17638
- Biens communaux, ventes : procès-verbaux d'adjudication (1883-1904). Relaissées : location des boues et emplacement des mares (1902), location des biens de l'ancienne fabrique : procès-verbaux d'adjudication (1910). • 1883-1910 - E dépôt 17639
- Bois communaux, exploitation. - Coupes affouagères : rôles nominatifs des affouages (1903-1923), procès-verbaux d'adjudication (1871-1928), procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation (1854-1927), plans des coupes (1856-1915), correspondance générale (1874-1914) ; fabrication et transport de bois destiné au chauffage de la mairie et de l'école : procès-verbaux d'adjudication (1885-1920). Délivrance de menus produits de la forêt : arrêtés préfectoraux avec états nominatifs des concessionnaires ((1873-1878). Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1871-1872). Constructions à distance prohibée des forêts : autorisations préfectorales (1903-1910). Location de la chasse, droit d'adjudication : arrêtés de cessions (1879-1893), procès-verbaux d'adjudication (1879-1917). • 1854-1928 - E dépôt 17640
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- Alignements sur la voie publique : arrêtés (1863, 1865-1866). • 1863-1866 - E dépôt 1851
- Chemins vicinaux. Adjudications de travaux (1841-1864). Abornement (1846, 1860). Nominations de cantonniers (1853-1855, 1865). Construction d'acqueducs (1859). • 1841-1865 - E dépôt 1852
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- Voie publique, alignements : usurpations (1845-1850), concessions de terrains retranchés de la voie publique aux propriétaires riverains (1861-1864), demande d'alignement (1880). • 1845-1880 - E dépôt 17642
- Conduite d'eau avec borne-fontaine et abreuvoir, création : devis et procès-verbal d'adjudication (1886), décompte des travaux exécutés (1887), arrêtés d'emprunt (1887). • 1886-1887 - E dépôt 17643
- Citernes communales. - Construction, établissement d'une plate-forme destinée à alimenter les citernes communales : devis, marché (1880). Travaux, réparation aux citernes du Bois Derrière : devis, marché (1911), correspondance (1912-1913). • 1880-1913 - E dépôt 17644
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- Chemins vicinaux. - Tableaux des portions de chemins entretenues à l'état de viabilité (1872-1926). Police et conservation des chemins : arrêté municipal (1874). • 1872-1926 - E dépôt 17645
- Chemin de grande communication n° 1 bis, de Chaumont à Fresnes-sur-Apance : tableau de classement. • 1893 - E dépôt 17646
- Chemin vicinal ordinaire n° 2, de Laville-aux-Bois à Verbiesles : arrêté d'alignement. • 1884 - E dépôt 17647
- Chemin vicinal ordinaire n° 3, de Laville-aux-Bois à Biesles : devis pour travaux sur les chemins de Biesles et Verbiesles (1866), arrêtés d'alignement (1886-1905). • 1866-1905 - E dépôt 17648
- Chemin vicinal ordinaire n° 4, de Laville-aux-Bois à Chaumont : tableau des parcelles à acquérir pour travaux d'élargissement. • 1914 - E dépôt 17649
- Chemins ruraux, travaux : soumissions (1908). Chemins ruraux de Biesles et de Moirons, travaux : procès-verbal d'adjudication (1911). • 1908-1911 - E dépôt 17650
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- Chemins de fer. - Chemin de fer Nogent-Foulain, projet de construction : correspondance. • 1880-1896 - E dépôt 17651
- Carrière de sable du Bois Millet, agrandissement : concession accordée à la commune de Verbiesles pour exploitation dans la forêt communale indivise avec les communes de Luzy et de Laville-aux-Bois. • 1893 - E dépôt 17652
- Ligne téléphonique, construction : correspondance. • 1911-1914 - E dépôt 17653
- Electrification. - Lignes électriques, projet de construction de la ligne à moyenne tension Chaumont-Nogent : tracé (1954), carnet de piquetage et plan parcellaire (1955). • 1954-1955 - E dépôt 17654
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- Fabrique. Comptabilité (1823, 1859). • 1823-1859 - E dépôt 1853
- Fabrique. - Legs : testament (1846), décrets et ordonnances (1855, 1903). Biens : procès-verbal de bornage d'une parcelle (1902) ; bail à ferme de deux pièces de terre (1891) ; dévolution : décret d'attribution des biens de la fabrique à la commune (1910), correspondance (1910-1912). Comptabilité : budgets (1891-1906), comptes administratifs (1889-1905), comptes de gestion (1895-1905) ; reçu délivré par le trésorier payeur général pour l'achat d'une rente (1904). • 1846-1912 - E dépôt 17656
- Rapports entre l'autorité municipale et le clergé. - Contrat passé entre la commune et M. Jean Henri Amiot, curé, pour le traitement de deux soeurs institutrices : convention (1876), arrêté préfectoral (1876). Déclaration de droit de réunions pour l'exercice du culte (1906). • 1876-1906 - E dépôt 17657
- Nomination d'un curé : correspondance. • 1905-1908 - E dépôt 17658
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- Bureau de bienfaisance. Budgets (1912-1918 ; 1924-1926). • 1912-1926 - E dépôt 1854
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- Secours aux anciens militaires, demande : fiche de renseignement d'un militaire (1856), liste alphabétique des anciens militaires n'ayant pas encore obtenu de secours viagers (s.d.), correspondance (1856). • 1856 - E dépôt 17661
- Protection maternelle et infantile. - Statistiques de la mortalité : états annuels (1878). Registre de déclaration des nourrices ou des gardiennes d'enfants de moins de 6 ans (1949-1953). • 1878-1953 - E dépôt 17662
- Assistance médicale gratuite, admission des personnes privées de ressources : listes nominatives annuelles. • 1904-1921 - E dépôt 17663
- Assistance aux vieillards, admission : états nominatifs annuels. • 1907-1921 - E dépôt 17664
- Assistance aux femmes en couches, admission : listes nominatives annuelles. • 1914-1921 - E dépôt 17665
- Assistance aux familles nombreuses, admission : états nominatifs des chefs de famille et mères. • 1914-1921 - E dépôt 17666
- Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés (1911-1924), bordereaux des modifications à apporter aux listes d'assurés (1913-1915). • 1911-1915 - E dépôt 17667
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- Instruction publique. - Ecole primaire communale : instructions (1850-1851), règlement pour les écoles communales publiques (imprimé, 1851) ; liste des enfants admis gratuitement à l'école (1861-1903) ; correspondance générale, 1841-1870 (dont un rapport sur l'instruction primaire dans la commune de 1696 à 1855) ; facture pour fournitures scolaires (1912). • 1841-1912 - E dépôt 17668
- Personnel, nominations d'instituteurs (1866-1867) et de la directrice des travaux à l'aiguille des filles (1868-1885) : arrêtés préfectoraux. • 1866-1885 - E dépôt 17669
- Examen prescrit par la circulaire ministérielle du 3 février 1854, résultats : liste nominative (1856). • 1856 - E dépôt 17670
- Bibliothèque scolaire, fonctionnement : propositions d'acquisitions d'ouvrages (1863-1865), correspondance (1862-1905). • 1862-1905 - E dépôt 17671
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de Laville-aux-BoisAuteur : par Patricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2010
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français
Description des modifications
Fusion des inventaires existants