Archives de la commune de Maulain
Présentation
Cote
- 1
- E dépôt 5203-5225
Titre
- Archives de la commune de Maulain
- an XIII-1914
- Archives de la commune de Maulain divers
Type
- Document d'archives
- 23
- 2,00
- papier
- Archives départementales de la Haute-Marne
- français
- Commune de Maulain
Commune de Maulain
dépôt (7 mai 1963)
Portée et contenu
Archives de la commune de Maulain
thématique selon le cadre de classement réglementaire
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée te familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée te familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdi également les documents fragiles ou reliés
Patricia Perru, contrôle François Petrazoller
jeudi 17 août 2006
jeudi 3 avril 2014
Contenu
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- Registre des délibérations du Conseil municipal (12 mai 1808-5 juillet 1840). • 1808-1840 - E dépôt 5203
- Actes de la mairie sujets à la formalité de l'enregistrement. • 1810-1839 - E dépôt 5205
- Contentieux.
- Simon : usurpation de terrain privé (copie arrêté du conseil de préfecture), 1832 ;- Thomas Cornevin : usurpation sur pâtis communal, 1841 (copie de jugement), 1841 ;- Charles Perrin, entrepreneur à Goncourt : litige relatif à la réception des travaux de reconstruction de la fontaine du Haut du village, 1903-1906. • 1832-1906 - E dépôt 5206 - Registre des délibérations et arrêtés du Conseil municipal (30 août 1840-12 juillet 1884). • 1840-1884 - E dépôt 5204
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- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune. • An XIII - E dépôt 5207
- Plan cadastral dont plan des bois (1827). • 1824 - E dépôt 5208
- Plan cadastral. • 1851 - E dépôt 5209
- Livre des mutations. • 1817-1838 - E dépôt 5210
- Matrice des propriétés foncières, bâties et non bâties (folios 1 à 660). • 1824-1850 - E dépôt 5211
- Etats de sections. • 1851 - E dépôt 5212
- Matrices des propriétés foncières, bâties et non bâties (folios 1 à 340). • 1852-1914 - E dépôt 5213
- Matrices des propriétés foncières, bâties et non bâties (folios 341 à
676). • 1852-1914 - E dépôt 5214 - Matrice des propriétés bâties. • 1882-1911 - E dépôt 5215
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- Relaissées de pâtis communaux : procès-verbaux d'adjudication. • 1832-1843 - E dépôt 5221
- Bois, taillis, coupes affouagères : procès-verbaux d'adjudication. • 1833-1842 - E dépôt 5222
- Puits, fontaines et adduction d'eau : travaux de construction et de reconstruction (1). • 1839-1911 - E dépôt 5223
- Terrains communaux : ventes. • 1898 - E dépôt 5220
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de MaulainAuteur : par Patrica Perru ; sous la direction de Lionel Gallois
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2006
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français