Archives de la commune de Melay

par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

E dépôt 1192-1214

Titre

Archives de la commune de Melay

1791-1905

Archives de la commune de Melay divers

Type

Document d'archives

17

2,30

papier

Archives départementales de la Haute-Marne

français

Commune de Melay

Commune de Melay

dépôt (7 juin 1972)

Portée et contenu

Archives de la commune de Melay

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Archives publiques

Libre sauf les documents concernant la vie privée et règlementaire de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Libre sauf les documents concernant la vie privée et règlementaire de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petarzoller

vendredi 5 septembre 2008

jeudi 3 avril 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Melay
Auteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:10 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français