Archives de la commune de Montier-en-Der

par Patrricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 362-7831

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Montier-en-Der

Date de l'unité documentaire

1572-1908

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

9

Métrage linéaire

0,20

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Montier-en-Der

Biographie ou histoire

Commune de Montier-en-Der

Historique de la conservation

Les articles 362 à 366 ont été restitués à la commune.

Informations sur les modalités d'entrée

dépôt du 8 novembre 2004 (art. 7828 à 7831)

Présentation du contenu

Archives de la commune de Montier-en-Der

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Modalités d'accès

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Patricia Perru, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

jeudi 5 mars 2009

Date de dernière modification de la description

vendredi 31 juillet 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Montier-en-Der
Auteur : par Patrricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:10 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français