Archives de la commune de Montribourg
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 369-816
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Montribourg
Date de l'unité documentaire
- 1456-1958
Description physique
- Archives de la commune de Montribourg divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 21
Métrage linéaire
- 1,65
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Montribourg
Biographie ou histoire
Commune de Montribourg
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (2 juin 1966)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Montribourg
Mode de classement
thématique selon le cadre de classemen règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement comuunicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement comuunicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric, contrôle Farnçois Petrazoller
Date de création de la description
mardi 29 juillet 2008
Date de dernière modification de la description
jeudi 3 avril 2014
Contenu
- Titres de la commune : aveux rendus par Guillaume et Antoine de Vienne (1456-1680). Registres de délibérations et de copies des actes du pouvoir central (1790-1840). • 1456-1840 - E dépôt 369
- Délibérations du 28 juin 1840 au 30 octobre 1958. • 1840-1958 - E dépôt 797
- Inventaires des archives communales et procès-verbaux de vérification des archives (1850-1933). Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1816-1870). • 1816-1933 - E dépôt 798
- Statistique des causes dedécès : instructions (1926). Etat civil : vérification, extraits, instructions et correspondance (1774-1934). • 1774-1926 - E dépôt 799
- Recensements de la population (1846-1931). Mouvement de la population (1854-1906). • 1846-1931 - E dépôt 800
- Listes électorales : (politiques et professionnelles (1928-1933). Liste des commerçants patentés (1890-1932). Commissions arbitrales des loyers : foires, apprentissage. Statistiques agricles (1852-1932). Epizooties : calamités agricoles (1881-1933). Destruction des animaux nuisibles (1914-1933). Main d'oeuvre agricole et culture du blé. • 1852-1933 - E dépôt 801
- Atlas cadastral. • 1808-1811 - E dépôt 802
- Matrice (1818). Livre des mutations (1821). Etat de sections (s. d). • 1818-1821 - E dépôt 803
- Livre journal des mutations. • 1820-1847 - E dépôt 804
- Matrice de rôle. • 1811 - E dépôt 805
- Contributions directes : répartiteurs, mandements (1816-1932). Impôts su rle revenu (1927-1933). Dégrèvements d'impôts (1845-1927). Etablissement et entretien du cadastre (1933). • 1816-1933 - E dépôt 806
- Recensement et répartition des classes (1817-1932). Logement des troupes. Anciens militaires. Recensements de chevaux et voitures (1878-1938). • 1817-1938 - E dépôt 807
- Sapeurs-pompiers (1891-1929). Garde nationale (1830-1871). • 1830-1929 - E dépôt 808
- Police, justice. Vaccinations. • 1904-1932 - E dépôt 809
- Elections : listes, résultats. Personnel communal. • 1831-1933 - E dépôt 810
- Budgets. • 1816-1937 - E dépôt 811
- Comptabilité communale. • 1850-1930 - E dépôt 812
- Travaux aux bâtiments communaux : mairie, église, cimetière, presbytère, puits, horloge (1843-1916). Assurances (1906-1927). • 1843-1927 - E dépôt 813
- Bois (1812-1833). Pâtis communaux (1790-1886). • 1790-1886 - E dépôt 814
- Chemins vicinaux (1808-1932). Lignes électriques, adduction d'eau, postes, chemin de fer (1866-1927). • 1808-1932 - E dépôt 815
- Budgets de la fabrique (1884-1904). Traitement du desservant. Assistance. Instruction publique (1839-1909). • 1839-1909 - E dépôt 816
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de MontribourgAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français