Archives de la commune de Montsaugeon

par Christophe ZORIC ; sous la direction de Morgat Alain

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 22348-22622

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Montsaugeon

Date de l'unité documentaire

1712-1976

Description physique

Archives communales de Montsaugeon duvers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

275

Métrage linéaire

4,50

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Montsaugeon

Informations sur les modalités d'entrée

dépôt (21/08/2014)

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Christophe ZORIC, contrôle Alain MORGAT

Date de création de la description

vendredi 29 avril 2016

Date de dernière modification de la description

mardi 10 octobre 2017

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Montsaugeon
Auteur : par Christophe ZORIC ; sous la direction de Morgat Alain

Déclaration de publication

Éditeur : Service archives
Adresse : Choignes
Date : 2016

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 10 octobre 2017 (11:28 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français