Archives communales de Neuilly-l'Evêque
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 4129-21477
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives communales de Neuilly-l'Evêque
Date de l'unité documentaire
- an IX-1981
Description physique
- divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 18
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Neuilly-l'Evêque
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts du 26 juin 1990 (art. 4129 à 4134) et de 2014 (art. 21466 à 21477)
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Christophe ZORIC, contrôle Alain Morgat
Date de création de la description
mardi 12 août 2014
Date de dernière modification de la description
vendredi 31 juillet 2015
Contenu
- Registre des délibérations du conseil municipal. • an IX-1823 - E dépôt 4129
- Registre des délibérations du conseil municipal. • 1823-1855 - E dépôt 4130
- Registre des délibérations du conseil municipal. • 1855-1880 - E dépôt 4131
- Registre des délibérations du conseil municipal. • 1881-1892 - E dépôt 4132
- Registre de comptabilité. • 1877 - E dépôt 4133
- Registre des bois communaux. • xIX - E dépôt 4134
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- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Folio 1201 - 1800). • Sans date - E dépôt 21468
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Folio 1801 - 2186). • Sans date - E dépôt 21469
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Folio 601 - 1200). • Sans date - E dépôt 21467
- Matrice des propriétés bâties et non bâties (folio 1 - 982). • 1938 - E dépôt 21471
- Matrice des propriétés bâties et non bâties (folio 983 - 1760). • 1938 - E dépôt 21470
- Matrice des propriétés non bâties, • 1938 - E dépôt 21474
- Etats de section de A - Z. • 1969 - E dépôt 21472
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Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives communales de Neuilly-l'EvêqueAuteur : par Christophe ZORIC ; sous la direction d'Alain Morgat
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2014
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Description des modifications
Fusion des inventaires existants