Archives de la commune d'Occey

par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

E dépôt 3788-3828

Titre

Archives de la commune d'Occey

1760-1972

Archives de la commune d'Occey divers

Type

Document d'archives

36

1,60

papier

Archives départementales de la Haute-Marne

français

Commune d'Occey

Commune d'Occey

dépôt (7 avril 1987)

Portée et contenu

Archives de la commune d'Occey

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Archives publiques

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

mardi 7 octobre 2008

jeudi 10 avril 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune d'Occey
Auteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:10 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français