Archives de la commune d'Orbigny-au-Mont

par Etabli par Triquet Roselyne, saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 393-4908

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Orbigny-au-Mont

Date de l'unité documentaire

1790-1973

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

12

Métrage linéaire

0,55

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Orbigny-au-Mont

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôts des 18 mai 1961 et 16 octobre 1995

Mode de classement

Selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatemnt communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatemnt communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Etabli par Triquet Roselyne, saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

mercredi 15 octobre 2008

Date de dernière modification de la description

vendredi 7 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune d'Orbigny-au-Mont
Auteur : par Etabli par Triquet Roselyne, saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:10 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français