Archives de la commune de Pailly (Le)

par Etabli par Jean-Paul Jacques, saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 323-4442

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Pailly (Le)

Date de l'unité documentaire

1753-1968

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

38

Métrage linéaire

1,35

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Pailly (Le)

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôts des 2 octobre 1957 et 16 avril 1991

Mode de classement

Selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatment communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatment communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Etabli par Jean-Paul Jacques, saisie christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

vendredi 10 octobre 2008

Date de dernière modification de la description

vendredi 7 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Pailly (Le)
Auteur : par Etabli par Jean-Paul Jacques, saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:10 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français