Archives de la commune de Perrusse

par Etabli par Patricia Perru ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 2052-5874

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Perrusse

Date de l'unité documentaire

1792-1971

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

36

Métrage linéaire

6,10

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Perrusse

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôts des 7 septembre 1973 et 19 juin 1995

Mode de classement

Selon l'ordre de classement réglementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privér et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicbles.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privér et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicbles. Interdit égalment les documents fragiles ou reliés.

Rédacteur de la description

P. Perru, contrôle F. Petrazoller

Date de dernière modification de la description

vendredi 7 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Perrusse
Auteur : par Etabli par Patricia Perru ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2006

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:10 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français