Archives de la commune de Poinsenot
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 404-936
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Poinsenot
Date de l'unité documentaire
- 1400-an II
Description physique
- divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 2
Métrage linéaire
- 0,10
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Poinsenot
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts des 28 octobre 1958 et 25 juin 1970
Mode de classement
Selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
mardi 15 juillet 2008
Date de dernière modification de la description
vendredi 7 août 2015
Contenu
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de PoinsenotAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction d'Alain Morgat
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français