Archives de la commune de Pouilly-en-Bassigny

par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

E dépôt 1301-1319

Titre

Archives de la commune de Pouilly-en-Bassigny

1789-1851

Archives de la commune de Pouilly-en-Bassigny divers

Type

Document d'archives

11

0,20

papier

Archives départementales de la Haute-Marne

français

Commune de Pouilly-en-Bassigny

Commune de Pouilly-en-Bassigny

dépôt (13 juin 1958)

Portée et contenu

Archives de la commune de Pouilly-en-Bassigny

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Archives publiques

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

vendredi 5 septembre 2008

jeudi 10 avril 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Pouilly-en-Bassigny
Auteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français