Archives de la commune du Puits-des-Mèzes (Le)

par Etabli par Patricia Perru, saisie Christophe Zoric. ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 5838-5842

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune du Puits-des-Mèzes (Le)

Date de l'unité documentaire

1826-1893

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

5

Métrage linéaire

0,20

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune du Puits-des-Mèzes (Le)

Biographie ou histoire

Commune du Puits-des-Mèzes (Le)

Informations sur les modalités d'entrée

dépôts du 2 avril 1965 (art. 324 et 762), du 14 juin 1996 (art. 5838 à 5842)

Présentation du contenu

Archives de la commune du Puits-des-Mèzes

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décè sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décè sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Etabli par Patricia Perru, saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

jeudi 23 octobre 2008

Date de dernière modification de la description

lundi 3 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune du Puits-des-Mèzes (Le)
Auteur : par Etabli par Patricia Perru, saisie Christophe Zoric. ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

Description des modifications

Fusion des inventaires existants