Archives de la commune de Rennepont

par Patricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 413-5679

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Rennepont

Date de l'unité documentaire

1493-1951

Description physique

Archives de la commune de Rennepont divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

64

Métrage linéaire

1,40

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Commune de Rennepont

Biographie ou histoire

Commune de Rennepont

Informations sur les modalités d'entrée

dépôts du 9 décembre 1946 (art. 413), du 26 avril 1962 (art; 576), du 2 septembre 1976 (art. 2148 à 2166), du 14 mars 1995 (art. 5635 à 5679)

Présentation du contenu

Archives de la commune de Rennepont

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Modalités d'accès

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Patricia Perru, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

lundi 27 octobre 2008

Date de dernière modification de la description

lundi 3 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Rennepont
Auteur : par Patricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1996 (saisie en octobre 2008)

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

Description des modifications

Fusion des inventaires existants