Archives de la commune de Rouvroy-sur-Marne
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 443
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Rouvroy-sur-Marne
Date de l'unité documentaire
- 1555-1793
Description physique
- Archives de la commune de Rouvroy-sur-Marne divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 1
Métrage linéaire
- 0,05
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Rouvroy-sur-Marne
Biographie ou histoire
Commune de Rouvroy-sur-Marne
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (15 septembre 1961, d'après l'inventaire de 1879 pour les archives anciennes, et inventaire de 1882 pour les archives modernes)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Rouvroy-sur-Marne
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
mercredi 16 juillet 2008
Date de dernière modification de la description
jeudi 17 avril 2014
Contenu
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de Rouvroy-sur-MarneAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Lionel Gallois
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français