Archives de la commune de Rupt

par Saisie Christophe Zoric

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 3350-22734

Intitulé de l'unité documentaire

Archives communales de Rupt

Date de l'unité documentaire

1733-1984

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

114

Métrage linéaire

2,30

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Rupt

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt du 5 mai 1986 et du 5 décembre 2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Rédacteur de la description

Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

vendredi 3 octobre 2008

Date de dernière modification de la description

jeudi 14 septembre 2017

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Rupt
Auteur : par Saisie Christophe Zoric

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : jeudi 14 septembre 2017 (10:23 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français