Archives de la commune de Silvarouvres
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 501-502
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Silvarouvres
Date de l'unité documentaire
- 1689-1901
Description physique
- Archives de la commune de Silvarouvres divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 2
Métrage linéaire
- 0,20
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Silvarouvres
Biographie ou histoire
Commune de Silvarouvres
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (21 mars 1969)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Silvarouvres
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
jeudi 17 juillet 2008
Date de dernière modification de la description
lundi 5 mai 2014
Contenu
- Délibération (an IX-1816). Matrice de rôle (1791). Plan cadastral en feuilles : sections B-C. Réquisitions alliées (1814-1815). Budgets (an X-an XIV). Locations terrains communaux (an XIII). Procès-verbaux du territoire (1806). Bois communaux (1813-1828). Plan des bois (1901). • 1791-1901 - E dépôt 501
- Pièce de procédure entre les habitants de la commune et le sieur Sauveboeuf (1793-1811). Procès entre la commune et le sieur Perse, laboureur à Silvarouvres (1791-1792). Pièces relatives (1689-1811). Banalité du Grand Four (1730). Correspondance. Pièces diverses (1791-1847) : notamment : prieux. Vente des biens nationaux indépendant (1791-an IV). • 1689-1847 - E dépôt 502
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de SilvarouvresAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français