Archives de la commune de Soyers

par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

E dépôt 2099-2122

Titre

Archives de la commune de Soyers

1550-1889

Archives de la commune de Soyers divers

Type

Document d'archives

23

0,45

papier

Archives départementales de la Haute-Marne

français

Commune de Soyers

Commune de Soyers

dépôt (10 septembre 1976)

Portée et contenu

Archives de la commune de Soyers

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Archives publiques

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

jeudi 18 septembre 2008

lundi 5 mai 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Soyers
Auteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français