Archives communales de Vesvres-sous-Chalancey

par Christophe ZORIC ; sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 21494-21509

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Vesvres-sous-Chalancey

Date de l'unité documentaire

1828-1912

Description physique

Archives communales de Vesvres-sous-Chalancey divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

16

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Vesvres-sous-Chalancey

Informations sur les modalités d'entrée

dépôt

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Christophe Zoric, contrôle Alain Morgat

Date de création de la description

mardi 2 septembre 2014

Date de dernière modification de la description

jeudi 31 mars 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives communales de Vesvres-sous-Chalancey
Auteur : par Christophe ZORIC ; sous la direction d'Alain Morgat

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français