Archives de la commune de Vignes-la-Côte

par Régine Mazauric ; sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 1703-3643

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Vignes-la-Côte

Date de l'unité documentaire

1776-1972

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

60

Métrage linéaire

0,80

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Vignes-la-Côte

Biographie ou histoire

Commune de Vignes-la-Côte

Informations sur les modalités d'entrée

dépôts du 11 décembre 1972 (art. 1703 et 1706), du 28 janvier 1986 (art. 3587 à 3643)

Présentation du contenu

Archives de la commune de Vigns-la-Côte

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Modalités d'accès

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Etabli par Régine Mazauric, saisie Christophe Zoric, contrôle françois Petrazoller

Date de création de la description

vendredi 3 octobre 2008

Date de dernière modification de la description

mardi 4 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Vignes-la-Côte
Auteur : par Régine Mazauric ; sous la direction d'Alain Morgat

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

Description des modifications

Fusion des inventaires existants