Archives de la commune de Voncourt

par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Morgat Alain

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 2071-21608

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Voncourt

Date de l'unité documentaire

1831-1987

Description physique

Archives de la commune de Voncourt divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

15

Métrage linéaire

0,80

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune de Voncourt

Biographie ou histoire

Commune de Voncourt

Informations sur les modalités d'entrée

1er dépôt (9 septembre 1976); 2ème dépôt (14 janvier 2015)

Présentation du contenu

Archives de la commune de Voncourt

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la vie privée et familiale de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la vie privée et familiale de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés.

Rédacteur de la description

Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

mercredi 17 septembre 2008

Date de dernière modification de la description

jeudi 5 novembre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Voncourt
Auteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Morgat Alain

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2008 ; 2015

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:12 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français