Archives de la commune de Voncourt
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 2071-21608
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Voncourt
Date de l'unité documentaire
- 1831-1987
Description physique
- Archives de la commune de Voncourt divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 15
Métrage linéaire
- 0,80
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Voncourt
Biographie ou histoire
Commune de Voncourt
Informations sur les modalités d'entrée
1er dépôt (9 septembre 1976); 2ème dépôt (14 janvier 2015)
Présentation du contenu
Archives de la commune de Voncourt
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la vie privée et familiale de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la vie privée et familiale de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés.
Rédacteur de la description
Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
mercredi 17 septembre 2008
Date de dernière modification de la description
jeudi 5 novembre 2015
Contenu
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- Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales. • 1838 - E dépôt 21597
- Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A, dite des Champs fleuries et du village. • 1838 - E dépôt 21598
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. • 1872-1905 - E dépôt 21599
- Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties. • 1882-1910 - E dépôt 21600
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. • 1955-1974 - E dépôt 21601
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. • 1974-1987 - E dépôt 21602
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. • 1977-1979 - E dépôt 21603
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- Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. • 1850-1931 - E dépôt 21604
- Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. • 1932-1976 - E dépôt 21605
- Registre de déclarations des propriétaires pour les changements de nature de culture. • 1945-1959 - E dépôt 21606
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Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de VoncourtAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de Morgat Alain
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008 ; 2015
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français